Contribution à une étude sur le recours et l’application des Mesures Non-Privatives de Liberté pour les enfants en conflit avec la loi au Sénégal

1. Présentation de la Fondation Terre des hommes Lausanne

La Fondation Terre des hommes Lausanne (ci-après Tdh) est une organisation suisse indépendante, neutre et impartiale, fondée en 1960, qui se consacre à apporter des changements significatifs et durables dans la vie des enfants et des jeunes, en particulier ceux et celles qui sont le plus en danger[1]. Nous veillons à leur bien-être et à la mise en œuvre effective de leurs droits tels que définis dans la Convention relative aux droits de l’enfant et dans d’autres instruments des droits de l’homme. Pour faire la différence, nous concentrons nos efforts sur la santé maternelle et infantile, les enfants et les jeunes en situation de migration, et l’accès à la justice des enfants et des jeunes.

Tdh intervient dans 32 pays différents à travers le monde, dans des contextes humanitaires et de développement. Dans ses interventions, Tdh promeut une approche basée sur les droits de l’enfant, ainsi qu’un progrès général de la qualité et de la responsabilité en assurant un accès significatif aux services pour tous, dans la sécurité et la dignité.

Le travail de Tdh s’articule autour des principes suivants2[2] :

• Agir dans l’intérêt supérieur de l’enfant ;
• Promouvoir la participation et l’autonomisation des enfants, des jeunes, de leurs familles et des communautés ;
• Travailler en partenariat pour renforcer les capacités, les dynamiques et les systèmes locaux ;
• Agir pour l’intérêt humanitaire, le développement et la paix ;
• Promouvoir l’amélioration constante, la collaboration et l’apprentissage ;
• Être transparent et responsable envers les bénéficiaires, les partenaires, les donateurs et nous- mêmes.

Pour en savoir plus sur le travail de Tdh, veuillez consulter le site https://www.tdh.org/

1. Contexte et justification

Le Programme Accès à la Justice de Tdh a bénéficié d’une subvention pour réaliser une étude sur les Mesures Non Privatives de Liberté (ci-après les MNPL) appliquées aux enfants en conflit avec la loi au Sénégal.

Les enfants privés de liberté

L’Étude Mondiale des Nations Unies sur les Enfants Privés de Liberté1 réalisée par un Expert Indépendant en 2019 a révélé un chiffre alarmant : chaque année, 1,4 million d’enfants2 sont privés de leur liberté individuelle par décision judiciaire ou administrative et au moins 410 000 enfants sont détenus dans des centres de détention provisoire et des prisons après condamnation.

Cependant, conformément à l’article 37 de la Convention relative aux droits de l’enfant (ci-après la CDE) : « la privation de liberté ne doit être appliquée qu’en dernier recours et pendant la durée la plus courte possible3 ». Il s’agit d’un principe fondamental en matière de justice pour enfants.4 La détention en tant que mesure de dernier ressort est un principe fondamental du fonctionnement des systèmes de justice juvénile impliquant que la liberté doit être la norme, la privation de liberté devant demeurer une rare exception. Lorsque la privation de liberté est utilisée en dernier recours, elle doit être strictement réglementée, avec des normes claires sur son caractère révisable, sa temporalité et la recherche active d’alternatives.

Ce problème est particulièrement préoccupant, d’une part parce que les enfants privés de liberté courent un risque important de voir nombre de leurs droits violés, et d’autre part en raison des disparités importantes dans le recours à la détention selon le statut social, les groupes raciaux et ethniques dans de nombreux pays.6 Les enfants privés de liberté sont fréquemment exposés à la violence en détention, subissent des conséquences néfastes sur leur santé, voient leur éducation perturbée et sont privés des nécessités de base vitales pour leur bien-être et leur développement.7 Ces préjudices immédiats – et violations des droits – mettent en péril le développement sain et le bien-être des enfants tout au long de leur vie.8 En outre, les enfants en détention sont souvent privés des nécessités de base nécessaires à un niveau de vie adéquat, à un développement sain et, tout simplement, au respect de leur dignité humaine.11 En bref, la détention affecte de nombreux aspects du développement et du bien-être des enfants et, dans de nombreux cas, elle aggrave les préjudices que les enfants et les jeunes à risque ont subis avant de rencontrer le système de justice pour mineurs.14 Pour finir, de nombreux centres de détention pour jeunes n’offrent que peu de possibilités de réadaptation,15 ce qui conduit à des taux de récidive plus élevés que d’autres réponses aux infractions pénales.16

L’importance des mesures non privatives de liberté de liberté

Pourtant, des mesures non privatives de liberté axées sur la protection, la réparation du dommage, la responsabilisation de l’enfant et la réinsertion sociale des enfants et fondées sur le soutien familial et communautaire existent. L’article 40 de la CDE est explicite sur ce sujet: « une variété de mesures [non privatives de liberté] […] doivent être disponibles pour garantir que les enfants sont traités d’une manière adaptée à leur bien-être ».17 Cette disposition est contraignante et les États ont donc l’obligation de veiller à ce qu’une diversité de mesures alternatives soit disponible.18 Cette disposition complète et renforce la norme contenue à l’article 37 selon lequel la détention n’est qu’une mesure de dernier ressort.19

Au Sénégal, des avancées législatives et judiciaires significatives ont été accomplies dans le dessein de favoriser la réadaptation et la réinsertion sociale des enfants en conflit avec la loi, tout en limitant leur privation de liberté. Par la ratification de toutes les conventions et tous les traités relatifs aux droits de l’enfant et plus particulièrement ceux afférents à l’accès à la justice pour les enfants, le Sénégal a manifesté sa volonté de s’engager en faveur d’une justice pour enfants. En vue de respecter ses engagements, il a également pris plusieurs dispositions législatives et judiciaires dont notamment :

• L’adoption de textes spécifiques aux mineurs, incluant des dispositions légales prévoyant des mesures non privatives de liberté aux différents stades de la procédure pénale ;
• L’existence de 15 tribunaux pour enfants localisés au sein des tribunaux de grande instance ;
• La mise en place de la Direction Générale de la Protection Judiciaire et Sociale (DGPJS) et du Service d’Action Éducative en Milieu Ouvert – AEMO.

Malgré ces avancées, force est de constater que la privation de liberté à l’égard des enfants reste une mesure exploitée par les acteurs de la justice des mineurs au Sénégal. En 2022, le tableau de bord de la Division de la Législation, des Statistiques et des Etablissements pénitentiaires au Sénégal, publié par Africa Check, a rapporté que 436 filles mineures et 1.256 garçons mineurs ont fait l’objet d’une mesure privative de liberté dans les établissements pénitentiaires du Sénégal.24 Par ailleurs, bien que les textes soient clairs sur le fait que la durée de la détention doit être la plus brève possible, il n’est pas rare de voir un enfant placé sous mandat de dépôt dans une prison pendant des années voire jusqu’à quatre ans sans même passer au jugement.25

L’un des principaux défis à relever consiste à encourager les membres du système judiciaire et les autres autorités décisionnelles à utiliser au maximum les MNPL. Pour certains acteurs de la justice des mineurs, la détention est encore perçue comme une sanction essentielle pour les jeunes, même en cas de délits mineurs, et les systèmes se basent encore sur les instruments répressifs des infractions pénales traditionnels. Par ailleurs, les investissements se concentrent trop souvent sur la construction d’établissements pour mineurs, négligeant le développement de programmes non résidentiels. De plus, l’offre de services gouvernementaux et associatifs destinés à mettre en œuvre les MNPL pour les enfants en conflit avec la loi demeure insuffisante sur le territoire sénégalais. Pourtant, des opportunités de renforcer les mesures éducatives et non privatives de liberté existent. Le Sénégal dispose de plusieurs maisons de justice29 et bénéficie d’une riche tradition de modes alternatifs de résolution des conflits tels que la médiation et la conciliation, ainsi que de mesures éducatives basées sur la communauté. Ces ressources peuvent être exploitées pour promouvoir la déjudiciarisation et renforcer la justice restauratrice pour les enfants en conflit avec la loi.

Dans ce contexte, Tdh propose de mener une étude sur l’état des mesures non privatives de liberté applicables aux enfants en conflit avec la loi au Sénégal. Cette recherche vise à identifier les raisons pour lesquelles, contrairement au principe fondamental de la justice pour enfants, la privation de liberté reste une mesure exploitée par les acteurs de la justice pour mineurs au Sénégal tandis que les alternatives à la privation de liberté demeurent quant à elles sous-exploitées. En outre, l’étude cherchera à formuler des orientations pragmatiques et des recommandations adaptées au système de justice pour enfants sénégalais afin de réduire le recours à la privation de liberté pour les enfants en conflit avec la loi.

1. Objectifs de la mission

L’objectif de la mission est de contribuer à la réalisation d’une étude sur le recours et l’application des mesures non privatives de liberté (MNPL) pour les enfants en conflit avec la loi au Sénégal, en menant une revue documentaire approfondie, en développant des outils de collecte de données adaptés, en réalisant la collecte des données de terrain, et en procédant à une analyse préliminaire des données recueillies.

L’étude vise à fournir à Terre des hommes Lausanne et aux autorités gouvernementales et judiciaires sénégalaises des recommandations concrètes, pratiques et orientées vers l’action visant à renforcer le cadre juridique national des MNPL applicables aux enfants en conflit avec la loi et à encourager l’utilisation systématique et effective des MNPL. Elle entend ainsi promouvoir un recours accru à ces mesures dans la justice des mineurs, en harmonie avec les standards internationaux et régionaux relatifs à la justice pour enfants.

L’étude fournira une analyse approfondie des sujets suivants :

• Le cadre général de la justice juvénile au Sénégal
• Le cadre juridique national en vigueur sur les MNPL applicables aux ECL et sa conformité aux instruments juridiques internationaux et régionaux
• Les standards, pratiques et lacunes en matière de recours et de mise en œuvre des MNPL aux enfants en conflit avec la loi par les professionnels de la justice et de l’enfance
• Les perceptions des enfants et des professionnels de la justice et de l’enfance quant aux MNPL
• Recommandations pratiques pour les autorités, les professionnels de la justice et les structures et acteurs de la justice pour enfants

Objectifs spécifiques de la mission :

1. Revue documentaire :
   • Le cadre général de la justice juvénile au Sénégal
   • Le cadre juridique national en vigueur sur les MNPL applicables aux ECL et sa conformité aux instruments juridiques internationaux et régionaux
   • Les standards, pratiques et lacunes en matière de recours et de mise en œuvre des MNPL aux enfants en conflit avec la loi par les professionnels de la justice
2. Développement des outils de collecte de données :
   • Élaborer des outils adaptés pour l’enquête quantitative, les entretiens semi-directifs et les discussions de groupe.
   • Valider ces outils en collaboration avec l’équipe du projet.
3. Réalisation de la collecte de données :
   • Mener des enquêtes quantitatives auprès des professionnels de la justice pour enfants et des structures mettant en œuvre les MNPL.
   • Conduire des entretiens semi-directifs avec des informateurs clés (juges, avocats, responsables d’AEMO, maisons de justice, etc.).
   • Animer des groupes de discussion avec des enfants et jeunes concernés par les MNPL.
4. Analyse préliminaire des données collectées :
   • Produire une base de données consolidée et validée.
   • Réaliser une analyse initiale des données quantitatives et qualitatives pour identifier les principales tendances et conclusions.

5. Questions de recherche et Méthodologie

Afin de faciliter le travail du consultant, Tdh a déjà élaboré les questions de recherche de l’étude, un protocole de recherche et une matrice de recherche. Ces documents méthodologiques seront remis au consultant avant le démarrage de sa mission.

Pour répondre aux questions de recherche identifiés, cette étude appliquera une méthodologie mixte combinant des approches qualitatives et quantitatives. Cependant, puisque l’étude vise principalement à explorer les pratiques, les attitudes et les perceptions des professionnels de la justice pour enfants, des familles et des enfants eux-mêmes, elle s’appuiera majoritairement sur des méthodes qualitatives pour mieux saisir la complexité des expériences et des perspectives de chacun.

La méthodologie adoptée repose sur la revue documentaire et la collecte des données primaires quantitatives et qualitatives :

• Une revue documentaire : un examen approfondi du cadre juridique et de la littérature académique existante, incluant les textes législatifs et réglementaires, les rapports d’organisations locales et internationales, et les études sur l’application des mesures non privatives de liberté (MNPL) en Afrique et ailleurs, permettra de contextualiser les résultats et d’identifier les standards et pratiques.
• Une cartographie des acteurs et structures impliquées dans le recours et la mise en œuvre des MNPL.
• Une enquête quantitative : Une enquête quantitative sera réalisée auprès d’un échantillon de professionnels de la justice pour enfants et structures de mise en œuvre des MNPL, visant à quantifier les perceptions, les attitudes, et le niveau de connaissance des acteurs au sujet des MNPL. La collecte des données quantitatives peut être optimisée en mobilisant des assistants.
• Des entretiens de type semi-directifs avec les informateurs clés (EIC) : Des entretiens semi-directifs seront conduits auprès d’informateurs clés tels que les juges, avocats et responsables de structures de mise en œuvre des MNPL (AEMO, maisons de justice, etc.). Ces entretiens approfondis exploreront les pratiques, les perceptions et les défis rencontrés dans le recours et l’application des MNPL.
• Des discussions de groupe avec les enfants et jeunes (GDF) : Des groupes de discussion seront organisés avec des enfants et jeunes en conflit avec la loi qui ont fait l’objet de MNPL. Ces échanges permettront de mieux comprendre les besoins spécifiques des enfants vis-à-vis des MNPL, en recueillant leurs perceptions sur l’efficacité et l’impact de ces mesures.

1. Taches et livrables attendus de la consultance

Sous la supervision directe de la Coordinatrice régionale du Programme Accès à la Justice, le consultant sera chargé de réaliser les livrables suivants :

1. Un rapport de démarrage incluant la liste des revues documentaires, la méthodologie détaillée et la liste des outils de collecte, la liste des personnes ou entités à rencontrer, le plan d’analyse et le plan de travail.
2. Un rapport de synthèse de la revue documentaire pour contextualiser l’étude(contexte juridique national, standards internationaux et régionaux, pratiques, lacunes et recommandations basées sur la documentation analysée).
3. Les outils de collecte de données : questionnaire pour l’enquête quantitative (avec question fermée et ouverte), guides d’entretien semi-directif pour informateurs clés, guide pour les discussions de groupe avec les enfants.
4. Base(s)s de données : une base de données numérique consolidée avec des données quantitatives et qualitatives désagrégées, vérifiées et validées.
5. Un rapport initial d’analyse des données : un rapport initial présentant une analyse préliminaire des données recueillies comprenant les résultats préliminaires des analyses quantitatives (tableaux, graphiques) et un résumé des tendances qualitatives (thèmes émergents, perceptions, etc.).

Chronologie des livrables

Rapport de démarrage : Jour 4

Rapport de synthèse de la revue documentaire : Jour 11

Les outils de collecte de données (à valider avant le début de la collecte) : Jour 13

Base(s)s de données : Version préliminaire au jour 22, version finale au jour 30

Rapport initial d’analyse des données : Version préliminaire au jour 30, version finale jour 35

1. Durée de la mission

La mission est prévue pour une durée de trente (35) jours ouvrables, répartis sur deux (2) mois.

1. Profils requis

• Être titulaire d’un diplôme universitaire supérieur (Bac +5) en sciences juridiques, droits de l’enfant ou tout autre domaine connexe ;
• Disposer d’une bonne maitrise du cadre juridique national, régional et international de la justice juvénile ;
• Avoir au moins 8 années d’expérience professionnelle en matière d’accès à la justice, de justice pénale ou de justice pour enfants ;
• Avoir une bonne maîtrise des outils de collecte de données, de traitement et d’analyse des données ;
• Excellentes compétences en recherche, analyse juridique et rédaction en français ;
• Avoir au moins 5 ans d’expérience dans la réalisation d’études juridiques, avec au moins deux exercices/mandats similaires ;
• Une expérience de travail et des relations avec les institutions/administrations concernées serait un atout ;
• La maîtrise du wolof est souhaitable ;
• Bonne maitrise des outils informatiques ;
• Excellente communication orale et écrite en français.

How to apply

1. Modalités de soumission des candidatures :

Les consultants intéressés doivent envoyer un dossier de candidature au plus tard le lundi 03 Mars 2025 à 18h (UTC) à l’adresse suivante : sen.recruitment@tdh.org

L’offre doit comprendre les éléments suivants :

1. Une proposition technique contenant :

• Note explicative sur la compréhension des TdR ;
• Présentation de l’approche méthodologique et un plan de travail détaillé avec les phases clairement définies selon les livrables demandés et une répartition du nombre des jours de consultance ;
• Dans le cas d’une équipe de consultants, une répartition claire du rôle de chaque membre de l’équipe et de la répartition des jours de travail ;
• CV détaillé avec au moins 3 références ;
• Copies de deux rapports d’études similaires antérieurement réalisés par le consultant ;
• Une preuve de l’enregistrement en tant que consultant / travailleur indépendant ou société de consultance enregistrée.

1. Une proposition financière soumise sur la base d’une somme forfaitaire, et libellée en francs CFA.

Afin de faciliter la comparaison des offres financières, il est recommandé aux candidats de fournir une ventilation de ce montant forfaitaire. Les consultants doivent détailler dans leurs propositions financières les frais de transport, les honoraires et toute autre dépense, en tenant compte du nombre de jours de travail prévus.

1. Facultatif : éventuellement une liste de questions, de demandes de clarifications ou d’observations que le consultant souhaite adresser au commanditaire. Si la candidature est retenue, des éléments de réponses seront apportés lors des entretiens.

Calendrier pour la soumission des candidatures :

Date de publication : 03.02.25

Date limite pour adresser une demande d’éclaircissement : 21.02.25

Date limite pour la fourniture d’éclaircissements : 26.02.25

Date limite de remise des offres : 03.03.25 : TdH se réserve le droit de clôturer le processus avant la date limite en cas de réception d’un nombre suffisant d’offres conformes et compétitives avant l’échéance.

Séance d’évaluation des offres : 04.03.25 (date prévisionnelle)

Finalisation et signature du contrat : 06.03.25 (date prévisionnelle)

1. Critères d’évaluation des offres

Les offres méthodologiques seront évaluées en fonction des critères suivants :

• Pertinence de l’approche méthodologique.
• Expérience et expertise du·de la·des consultant·e·s.
• Maitrise du cadre juridique sur la justice juvénile sénégalais
• Clarté et exhaustivité de la proposition technique et financière.
• Qualité des références professionnelles.
• Clarté et détails des honoraires du·de la ·des consultant·e·s.
• Compétitivité de l’offre financière
• Justification de l’adéquation des honoraires à l’ampleur de l’étude.